Site officiel de la Ville de La Tranche sur Mer

DOSSIER ENQUÊTE PLAN LOCAL URBANISME

SOMMAIRE

1. Registre d’enquête publique (Enquête close)

2. Délibération et Bilan de la concertation

3. Note explicative de présentation du projet de PLU

4. 1- Rapport de présentation/partie 1

5. 1- Rapport de présentation/partie 2

6. 2- Projet d’Aménagement et de Développement Durables

7. 3- Orientations d’aménagement et de programmation

8. 4- Règlement

9. 4-1- Documents graphiques - Zonage Est

10. 4-1- Documents graphiques - Zonage Ouest

11. Demande d’avis auprès de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites

12. 5- Annexes

12.1 *5-1-Servitudes d’utilité publique

12.2 *5-2- Droit de préemption

12.3 *5-3- Secteurs affectés par le bruits

12.4 *5-4- Concessions des plages

12.5 *5-5- Risques

12.6 *5-6- Zonage archéologique

12.7 *5-7- Inventaire des zones humides

12.8 *5-8- Périmètre sous registre forestier ONF

12.9 *5-9- Plan vert

12.10 *5-10 Annexes sanitaires

13. Avis des personnes publiques associées

14. Affichage

15. Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

 

Suivez nous sur