Site officiel de la Ville de La Tranche sur Mer

DOSSIER APPROBATION PLAN LOCAL URBANISME

  • Délibérations et notes explicatives de présentation du projet de PLU

* Arrêté de mise à jour PLU pour intégration du PPRL

* Risques naturels

* Note explicative projet PLU

* Délibération projet PLU

* Délibération plan de zonage ass et schéma directeur EP

* Notice Plan assainissement

* Renouvellement droit de préemption

* Plan DPU

* Instauration Permis de démolir sur l’ensemble des zones

* Obligation de dépôt DP édification de clôture

* Obligation dépôt de DP pour ravalement de façades

1- Rapport de présentation / partie 1

1- Rapport de présentation / partie 2

2- Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3- Orientations d’aménagement et de programmation

4- Règlement

4-1- Documents graphiques – Zonage Est

4-1- Documents graphiques – Zonage Ouest

5- Annexes

5-1- Servitudes d’utilité publique

5-2- Droit de préemption

5-3- Secteurs affectés par le bruit

5-4- Concessions des plages

5-5- Risques

5-6- Zonage archéologique

5-7- Inventaire des zones humides

5-8- Périmètre sous registre forestier ONF

5-9- Plan vert

5-10- Annexes sanitaires

5-11- Schéma de gestion des eaux pluviales

5-12- Zonage d’assainissement des eaux pluviales

5-13- Zonage d’assainissement des eaux usées

 
Juillet 2010 Proximit Agency