Site officiel de la Ville de La Tranche sur Mer

Réglementations

Police des Plages, des baignades et du plan d’eau

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Police des Plages, des baignades et du plan d’eau

Tenue vestimentaire en ville

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Réglementation tenue vestimentaire en ville

Réglementation de la pêche et des activités sur l’embarcadère

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Utilisation de l’embarcadère

Pêche à pied des coquillages

Arrêté préfectoral de la région des Pays de la Loire n°99-2010 du 28 juillet 2010

Cet arrêté définit les conditions d’exercice de la pêche à pied de loisir ; zones de pêche, quantités maximales, tailles de capture...

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Arrêté de pêche à pied des coquillage

Stationnement zone nautique du maupas

Le stationnement des Campings cars, caravanes et tous véhicules à usage de camping est interdit dans la Zone Nautique du Maupas, afin de protéger cette zone de toutes pollutions éventuelles.

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Stationnement zone nautique
Arrêté réglementant le stationnement dans la zone nautique

Usage du feu

Pour télécharger l’arrêté, cliquez sur le lien ci-dessous :

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Arrêté du feu

Bruits de voisinage

Arrêté n° 2013/mcp/06 du 12 juillet 2013 relatif aux règles propres à préserver des nuisances en matière de bruits de voisinage.

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Bruits de voisinage

Cimetières

  • Ancien cimetière : Rue des Sables
  • Cimetière paysager et columbarium : Chemin des Chevrières
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Règlement des cimetières
 

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