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Conseil Municipal – Séance du 11 Avril 2024 –...
Conseil Municipal - Séance du 11 Avril 2024 - Liste des Délibérations
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Conseil Municipal – Séance du 11 Avril 2024 –...
AVEL – MOTION CONTRE LA CARTOGRAPHIE DES « ZONES PROPICES » AU DEVELOPPEMENT DE L’EOLIEN EN MER REVELEE PAR LA PREFECTURE MARITIME LE 6 MARS 2024
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Conseil Municipal – Séance du 11 Avril 2024 –...
CC SVL - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
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Conseil Municipal – Séance du 11 Avril 2024 –...
CCSVL - ZONES D’ACCELERATION POUR LES ÉNERGIES RENOUVELABLES – MODALITES DE CONCERTATION
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Conseil Municipal – Séance du 11 Avril 2024 –...
CC SVL - REDEFINITION DE LA COMPETENCE CONSTRUCTION OU ACQUISITIONS IMMOBILIERES POUR REPONDRE AUX BESOINS MEDICAUX OU PARAMEDICAUX DES STATUTS DE LA...
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Conseil Municipal – Séance du 11 Avril 2024 –...
CONVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L’ORGANISATION DU SALON LITTERAIRE DE LA TRANCHE SUR MER
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Conseil Municipal – Séance du 11 Avril 2024 –...
CONVENTION AVEC L’ETAT POUR L’AMENAGEMENT, L’ENTRETIEN ET LA GESTION DE L’AERODROME DE LA TRANCHE SUR MER
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Conseil Municipal – Séance du 11 Avril 2024 –...
CONVENTION ECLAIRAGE PUBLIC - PARC DES VANNEAUX ET PARC EDEN ROC
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Conseil Municipal – Séance du 11 Avril 2024 –...
MARCHE DE FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE BATIMENTS MODULAIRES POUR LA CREATION D’UNE SALLE DE RECEPTION – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
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Conseil Municipal – Séance du 11 Avril 2024 –...
LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN – PARTICIPATION DE LA COMMUNE
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Délibérations
